Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEILA
Ets FONMARTY et FILS SA

Numéro de dépôt :
3213733
Date de dépôt :
07/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
07/03/2013
SEILA de Ets FONMARTY et FILS

Présentation de la marque SEILA

Déposée le 7 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) Ets FONMARTY et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « SEILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets FONMARTY et FILS domicilié(e) ZI du ROC,33430 BAZAS - 33430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets FONMARTY et FILS S.A. domicilié(e) ZI du Roc,33430 BAZAS - 33430 - France.

La marque SEILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEILA est expirée depuis le 7 mars 2013.

Ets FONMARTY et FILS a également déposé les autres marques suivantes : PLUS NOUS FAISONS DE PORTES... PLUS NOUS RESTONS OUVERTS , ENTRYMETAL


Ets FONMARTY et FILS SA - ZI du ROC,33430 BAZAS - 33430 - France


Ets FONMARTY et FILS S.A. - ZI du Roc,33430 BAZAS - 33430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Porte postformée (Bois).